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YELEMA Fomation & Coaching
 

Le chemin vers une transformation professionnelle reconnue.

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© 2025 – Yelema Formation & Coaching. Tous droits réservés.
Accompagnement VAE humain & sur mesure.

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Mentions légales & CGV

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📌 Mentions lĂ©gales – Yelema Formation & Coaching 1. Éditeur du site Yelema Formation & Coaching Entreprise Individuelle – Micro-entreprise Titulaire : Laetitia FARESCOUR Adresse du siĂšge : 8 Bis Rue Valery, RĂ©sidence Gambetta BĂątiment 2, 78250 Meulan-en-Yvelines, France Document_de_Synthese_J001448883
 Adresse e-mail : contact@yelema-formation.fr SIREN : 944 512 896 (extrait INPI page 1) Document_de_Synthese_J001448883
 Code APE : 8559B – Autres enseignements (pages 1 & 3) Document_de_Synthese_J001448883
 Nom commercial : Yelema Formation & Coaching (page 3) Document_de_Synthese_J001448883
 Date d’immatriculation : 16/05/2025 (page 2) Document_de_Synthese_J001448883
 Directrice de la publication : Laetitia FARESCOUR 2. HĂ©bergeur Le site est hĂ©bergĂ© par : Wix.com Ltd. 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, IsraĂ«l TĂ©lĂ©phone : +1 415-639-9034 Site : https://www.wix.com 3. PropriĂ©tĂ© intellectuelle L’ensemble des Ă©lĂ©ments prĂ©sents sur le site Yelema Formation & Coaching — textes, images, logos, supports pĂ©dagogiques, guides, vidĂ©os, audios, contenus numĂ©riques — est protĂ©gĂ© par le Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation est interdite. 4. Prestations proposĂ©es Yelema Formation & Coaching propose : Accompagnement VAE (individuel, groupe, premium) Coaching professionnel Guides mĂ©thodologiques Ateliers thĂ©matiques Ressources pĂ©dagogiques audio/vidĂ©o Formations Ă  distance et en prĂ©sentiel Les contenus Ă©voluent selon les besoins des apprenants et le cadre rĂ©glementaire de la VAE. 5. Limitation de responsabilitĂ© Yelema Formation & Coaching met tout en Ɠuvre pour assurer la fiabilitĂ© des informations disponibles sur le site. Toutefois, l’éditrice ne peut ĂȘtre tenue responsable : d’erreurs ou omissions, d’interruptions du site, de dommages directs ou indirects liĂ©s Ă  l’utilisation du site, des contenus publiĂ©s sur les sites tiers accessibles via liens. 6. Protection des donnĂ©es personnelles (RGPD) DonnĂ©es collectĂ©es Le site peut collecter : nom, prĂ©nom, e-mail, tĂ©lĂ©phone informations transmises via les formulaires de contact ou prĂ©-inscription donnĂ©es techniques (cookies) FinalitĂ©s Gestion des demandes entrantes Suivi administratif des prestations AmĂ©lioration de l’expĂ©rience utilisateur Information et communication autour des services Responsable du traitement Laetitia FARESCOUR Droits des utilisateurs ConformĂ©ment au RGPD, vous disposez d’un droit : d’accĂšs de rectification de suppression d’opposition de portabilitĂ© Pour exercer vos droits : 📧 contact@yelema-formation.fr DurĂ©e de conservation Les donnĂ©es sont conservĂ©es jusqu’à 3 ans maximum, sauf obligation lĂ©gale contraire. 7. Cookies Le site peut utiliser des cookies nĂ©cessaires au fonctionnement et Ă  la mesure de l’audience. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies. 8. Liens externes Les liens hypertextes prĂ©sents sur le site peuvent rediriger vers des sites tiers. Yelema Formation & Coaching dĂ©cline toute responsabilitĂ© concernant leur contenu. 9. MĂ©diation Ă  la consommation ConformĂ©ment aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client peut saisir un mĂ©diateur en cas de litige. MĂ©diateur dĂ©signĂ© (Ă  complĂ©ter lors de ton inscription) : Exemples possibles : CNPM MĂ©diation Consommation, MEDICYS, ANM Conso. 10. Modification des mentions lĂ©gales Les prĂ©sentes mentions peuvent ĂȘtre modifiĂ©es Ă  tout moment en fonction de l’évolution du site ou des obligations lĂ©gales. DerniĂšre mise Ă  jour : 2 dĂ©cembre 2025 11. Contact 📧 contact@yelema-formation.fr 🌐 Site : https://www.yelema-formation.fr Adresse postale : 8 Bis Rue Valery, 78250 Meulan-en-Yvelines, France

📌 Politique de ConfidentialitĂ© – Yelema Formation & Coaching DerniĂšre mise Ă  jour : 02 dĂ©cembre 2025 La prĂ©sente politique de confidentialitĂ© explique comment Yelema Formation & Coaching, entreprise individuelle reprĂ©sentĂ©e par Laetitia FARESCOUR, collecte, utilise et protĂšge les donnĂ©es personnelles des utilisateurs de son site : www.yelema-formation.fr Nous nous engageons Ă  respecter la rĂ©glementation en vigueur, notamment : Le RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD – UE 2016/679) La loi Informatique et LibertĂ©s modifiĂ©e 1. IdentitĂ© du responsable du traitement Laetitia FARESCOUR Yelema Formation & Coaching 8 Bis Rue Valery, RĂ©sidence Gambetta BĂątiment 2 78250 Meulan-en-Yvelines – France 📧 contact@yelema-formation.fr 2. DonnĂ©es personnelles collectĂ©es Nous collectons uniquement les donnĂ©es nĂ©cessaires Ă  la gestion du site, Ă  la prise de contact et Ă  l’accompagnement VAE. 📍 DonnĂ©es susceptibles d’ĂȘtre collectĂ©es : Nom et prĂ©nom Adresse e-mail NumĂ©ro de tĂ©lĂ©phone (si fourni) Informations transmises via les formulaires (contact, prĂ©-inscription, prise de rendez-vous, achat) DonnĂ©es de navigation (cookies nĂ©cessaires / analytiques) Historique d’interactions avec Yelema (demandes, Ă©changes) Aucune donnĂ©e sensible (santĂ©, religion, orientation, etc.) n’est collectĂ©e volontairement. 3. FinalitĂ©s de la collecte Vos donnĂ©es sont collectĂ©es pour les finalitĂ©s suivantes : 🎯 Utilisation opĂ©rationnelle : RĂ©pondre aux demandes envoyĂ©es via le site GĂ©rer les inscriptions, rĂ©servations et prestations Suivre les accompagnements VAE Établir devis et factures 🎯 Utilisation pĂ©dagogique et administrative : Envoyer des documents, ressources ou supports liĂ©s Ă  la formation Proposer du contenu adaptĂ© aux besoins du candidat 🎯 Utilisation marketing mesurĂ©e : Envoyer des informations sur les nouveautĂ©s, ateliers, ressources (avec votre consentement prĂ©alable) 🎯 Utilisation technique : Assurer le bon fonctionnement du site Analyser la frĂ©quentation pour amĂ©liorer l’expĂ©rience utilisateur Aucune donnĂ©e n’est utilisĂ©e pour du profilage agressif, de la revente ou de la publicitĂ© intrusive. 4. Base lĂ©gale du traitement ConformĂ©ment au RGPD, le traitement de vos donnĂ©es repose sur : Votre consentement (formulaire, newsletter, cookies) L’exĂ©cution d’un contrat (accompagnement VAE, prestations) L’intĂ©rĂȘt lĂ©gitime de l’entreprise (amĂ©lioration du site, sĂ©curitĂ©) Le respect d’obligations lĂ©gales (facturation, conservation comptable) 5. Destinataires des donnĂ©es Vos donnĂ©es peuvent ĂȘtre transmises uniquement aux destinataires suivants : La responsable de traitement : Laetitia FARESCOUR Les prestataires nĂ©cessaires au fonctionnement du site (Wix, outils de messagerie, systĂšme de paiement) Les services lĂ©gaux si la loi l’exige (facturation, URSSAF) 👉 Aucun transfert Ă  des tiers commerciaux. 👉 Aucune revente de donnĂ©es. 6. HĂ©bergement et stockage des donnĂ©es Le site est hĂ©bergĂ© par Wix.com Ltd., situĂ© en IsraĂ«l, pays reconnu comme disposant d’un niveau de protection adĂ©quat selon la Commission europĂ©enne. Wix peut stocker les donnĂ©es sur des serveurs : en Europe aux États-Unis en IsraĂ«l Ces transferts sont encadrĂ©s par les clauses contractuelles types (SCC) conformĂ©ment au RGPD. 7. DurĂ©e de conservation Les donnĂ©es sont conservĂ©es pour des durĂ©es strictement nĂ©cessaires : Formulaire de contact : 12 mois DonnĂ©es clients / candidats VAE : durĂ©e de l’accompagnement + 3 ans DonnĂ©es de facturation : 10 ans (obligation lĂ©gale) Cookies analytiques : 13 mois maximum 8. Cookies Le site utilise des cookies pour : assurer son fonctionnement (cookies essentiels) mesurer son audience (cookies analytiques) amĂ©liorer l’expĂ©rience utilisateur Vous pouvez gĂ©rer ou refuser les cookies Ă  tout moment via le bandeau affichĂ© lors de votre premiĂšre visite. 9. Vos droits ConformĂ©ment au RGPD, vous disposez des droits suivants : Droit d’accĂšs : obtenir vos donnĂ©es Droit de rectification Droit Ă  l’effacement (“droit Ă  l’oubli”) Droit Ă  la limitation du traitement Droit d’opposition Droit Ă  la portabilitĂ© des donnĂ©es Droit de retirer votre consentement Ă  tout moment Pour exercer vos droits : 📧 contact@yelema-formation.fr RĂ©ponse garantie sous 30 jours. 10. SĂ©curitĂ© des donnĂ©es Yelema Formation & Coaching met en Ɠuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protĂ©ger vos donnĂ©es contre : l’accĂšs non autorisĂ© la perte la destruction la divulgation Wix applique Ă©galement ses propres protocoles de sĂ©curitĂ© (SSL, pare-feu, cryptage). 11. Sous-traitants Nous pouvons utiliser les services de sous-traitants conformes au RGPD : Wix (hĂ©bergement du site) Google Analytics (si activĂ©) Plateformes de paiement (Stripe, Wix Payments) Outils d'emailing (si newsletter) Tous sont liĂ©s par des engagements contractuels stricts sur la protection des donnĂ©es. 12. RĂ©clamation Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectĂ©s, vous pouvez adresser une rĂ©clamation : Ă  nous directement : 📧 contact@yelema-formation.fr ou Ă  l’autoritĂ© de contrĂŽle : CNIL – www.cnil.fr 13. Modification de la politique Cette politique peut ĂȘtre mise Ă  jour en fonction : des Ă©volutions du site de la rĂ©glementation de nouvelles fonctionnalitĂ©s La date de derniĂšre mise Ă  jour est indiquĂ©e en haut du document.

📌 Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV) – Yelema Formation & Coaching DerniĂšre mise Ă  jour : 02 dĂ©cembre 2025 Les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV) s’appliquent Ă  l’ensemble des prestations proposĂ©es par Yelema Formation & Coaching, entreprise individuelle reprĂ©sentĂ©e par Laetitia FARESCOUR, immatriculĂ©e sous le numĂ©ro SIREN 944 512 896, dont le siĂšge est situĂ© : 8 Bis Rue Valery, RĂ©sidence Gambetta BĂątiment 2, 78250 Meulan-en-Yvelines – France. Toute commande ou rĂ©servation implique l’acceptation sans rĂ©serve des prĂ©sentes CGV. 1. Prestations proposĂ©es Yelema Formation & Coaching propose : Accompagnement VAE (individuel ou collectif) Ateliers thĂ©matiques (gestion du stress, prise de parole, etc.) Coaching professionnel Formations en ligne et en prĂ©sentiel Guides numĂ©riques et ressources pĂ©dagogiques AccĂšs plateforme et contenus en ligne Les prestations sont dĂ©taillĂ©es sur le site ou dans les devis personnalisĂ©s. 2. Public concernĂ© Les prestations s’adressent : aux particuliers aux professionnels aux employeurs du secteur social et mĂ©dico-social aux organismes financeurs et structures partenaires 3. Commande et inscription La commande peut se faire via : formulaire en ligne prise de contact par e-mail devis signĂ© achat direct d’un guide ou module en ligne L’inscription est validĂ©e uniquement aprĂšs : ✔ Accord des deux parties ✔ Paiement selon les modalitĂ©s fixĂ©es ✔ Acceptation des CGV Yelema Formation & Coaching se rĂ©serve le droit de refuser toute prestation pour des raisons Ă©thiques, lĂ©gales ou organisationnelles. 4. Tarifs Les tarifs sont indiquĂ©s en euros, hors taxes, TVA non applicable – article 293 B du CGI. Les prix peuvent ĂȘtre modifiĂ©s Ă  tout moment, mais les prestations sont facturĂ©es sur la base du tarif en vigueur au moment de l’achat. Un devis personnalisĂ© peut ĂȘtre Ă©tabli pour les prestations sur mesure ou les accompagnements financĂ©s par un employeur / organisme. 5. ModalitĂ©s de paiement Le paiement peut ĂȘtre effectuĂ© : par carte bancaire par virement via le systĂšme de paiement du site via des plateformes sĂ©curisĂ©es (Wix Payments, Stripe, etc.) Paiement pour les accompagnements VAE : acompte possible selon les modalitĂ©s choisies plan de paiement Ă©chelonnĂ© possible facture dĂ©livrĂ©e aprĂšs chaque rĂšglement Paiement pour les guides et ressources numĂ©riques : paiement intĂ©gral Ă  la commande produit accessible immĂ©diatement aprĂšs paiement 6. DĂ©lai de rĂ©tractation ConformĂ©ment au Code de la consommation : ✔ Prestations d’accompagnement / coaching → dĂ©lai de rĂ©tractation de 14 jours Le client particulier peut se rĂ©tracter sans justification. Exception : Si la prestation commence avant la fin des 14 jours avec l’accord exprĂšs du client, aucune rĂ©tractation n’est possible ensuite. ✔ Produits numĂ©riques tĂ©lĂ©chargeables → pas de rĂ©tractation Le client renonce Ă  son droit dĂšs l’accĂšs au fichier. 7. Annulation, report ou interruption Par le client : Annulation moins de 48h avant une sĂ©ance : due intĂ©gralement Report possible une fois sans frais, selon disponibilitĂ© En cas d’interruption dĂ©finitive du programme par le client : Aucun remboursement des prestations dĂ©jĂ  rĂ©alisĂ©es Par Yelema Formation & Coaching : En cas d’empĂȘchement majeur ou maladie, la sĂ©ance est reportĂ©e ou remboursĂ©e au prorata. 8. Obligations du client Le client s’engage Ă  : fournir des informations exactes participer activement Ă  la prestation respecter les horaires et consignes adopter une posture respectueuse et conforme au cadre de l’accompagnement Yelema Formation & Coaching se rĂ©serve le droit de mettre fin Ă  l’accompagnement en cas de comportement inappropriĂ© ou non-respect du cadre. 9. Obligations de Yelema Formation & Coaching Nous nous engageons Ă  : fournir une prestation sĂ©rieuse, structurĂ©e et professionnelle respecter la confidentialitĂ© des Ă©changes dĂ©livrer les contenus annoncĂ©s accompagner dans le respect du rĂ©fĂ©rentiel VAE et de l’éthique professionnelle garantir un cadre de travail bienveillant et sĂ©curisant Nous ne garantissons pas l’obtention d’un diplĂŽme, dĂ©cision relevant exclusivement du jury certificateur. 10. PropriĂ©tĂ© intellectuelle Tous les contenus (guides, supports, vidĂ©os, exercices, textes, documents) sont protĂ©gĂ©s. Le client dispose : ✔ d’un droit d’utilisation strictement personnel ❌ sans droit de reproduction ❌ sans diffusion ❌ sans modification ❌ sans partage avec des tiers Toute utilisation non autorisĂ©e expose Ă  des poursuites civiles et pĂ©nales. 11. ConfidentialitĂ© et protection des donnĂ©es Les donnĂ©es collectĂ©es sont traitĂ©es conformĂ©ment au RGPD. La politique de confidentialitĂ© dĂ©taillĂ©e est disponible dans la section dĂ©diĂ©e. Les informations partagĂ©es pendant les sĂ©ances restent strictement confidentielles. 12. ResponsabilitĂ© La responsabilitĂ© de Yelema Formation & Coaching ne peut ĂȘtre engagĂ©e : en cas de mauvaise utilisation des conseils en cas d’absence de rĂ©sultat, l’accompagnement ne se substituant pas au travail personnel en cas de dĂ©faillance technique imputable Ă  Wix ou aux outils externes en cas de dĂ©cision du jury VAE 13. Force majeure Aucune des parties ne peut ĂȘtre tenue responsable en cas d’évĂšnement imprĂ©visible et extĂ©rieur empĂȘchant l’exĂ©cution du contrat (grĂšve, panne internet massive, maladie grave, catastrophe naturelle, etc.). 14. Droit applicable Les prĂ©sentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchĂ©e. À dĂ©faut, les tribunaux compĂ©tents seront saisis. 15. MĂ©diation ConformĂ©ment Ă  la loi, le client peut saisir un mĂ©diateur de la consommation. Le mĂ©diateur sera ajoutĂ© une fois ton adhĂ©sion effectuĂ©e (ex : CNPM MĂ©diation Consommation).

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